Georges Caputo
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Caputo (Georges, Jean-Pierre)
chef du service d'ophtalmo-pédiatrie et de rétine médico-chirurgicale d'un centre hospitalier ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère des solidarités et de la santé
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000042846606
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2021
01/01/2021
De:
CAPUTO Georges
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A
(source BOMI)
inscription
17 Août 2020
17/08/2020
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Caputo (Georges)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2007-05-01
"
JORFTEXT000000788438
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2006
25/11/2006
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148
(source JORF)
nomination
13 Mai 2006
13/05/2006
De:
Georges Caputo
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2006
17/01/2006
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Caputo (Georges)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431220
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Caputo (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Caputo (Georges)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000